Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO'ZH
LDC BRETAGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4352828
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2027
BIO\'ZH de LDC BRETAGNE

Présentation de la marque BIO'ZH

Déposée le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIO'ZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC BRETAGNE domicilié(e) LA LANDE DE LA FORGE - 22800 - LANFAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 049 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BIO'ZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO'ZH arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

LDC BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES VOLAILLES DU GOUET , KER CHANT , KERCOAT , VOLAILLES DES LÉGENDES , LES MOULINS D'ARGOAT , KER CHANT


LDC BRETAGNE, Société par actions simplifiée - LA LANDE DE LA FORGE - 22800 - LANFAINS - France - SIREN 302049168


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Viande, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, extraits de volaille ; volailles bio, Label Rouge et bénéficiant de l'IGP Bretagne ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.